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Code Date Adopted Title
50K0295 30/11/1999 ✔ Projet de loi modifiant la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.
50K0756 26/06/2000 ✔ Projet de loi portant des dispositions sociales, budgétaires et diverses.
50K1322 28/06/2001 ✔ Projet de loi portant des mesures en matière de soins de santé.
50K1376 25/07/2001 ✔ Projet de loi portant des mesures en matière de soins de santé.
50K1697 18/03/2002 ✔ Projet de loi relatif au maximum à facturer dans l'assurance soins de santé.
50K1824 22/05/2002 ✔ Projet de loi modifiant, en ce qui concerne le budget global des moyens financiers en matière de biologie clinique et d'imagerie médicale, la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.
50K1905 03/07/2002 ✔ Projet de loi portant des mesures en matière de soins de santé.
51K0845 24/02/2004 ✔ Projet de loi modifiant l'article 140 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.
51K1014 08/04/2004 ✔ Projet de loi modifiant l'arrêté royal n° 143 du 30 décembre 1982 fixant les conditions auxquelles les laboratoires doivent répondre en vue de l'intervention de l'assurance maladie pour les prestations de biologie clinique.
51K1179 23/03/2004 ✔ Projet de loi portant assentiment à la Convention n° 130 concernant les soins médicaux et les indemnités de maladie, et à l'Annexe, adoptées à Genève le 25 juin 1969.
51K1387 14/10/2004 ✔ Projet de loi modifiant l'article 191, alinéa 1er, 15°quater, § 2, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.
51K1388 18/10/2004 ✔ Proposition de résolution relative aux besoins des patients atteints de la maladie d'Alzheimer ou de démence en général.
51K1627 22/02/2005 ✔ Projet de loi relatif à la maîtrise du budget des soins de santé et portant diverses dispositions en matière de santé.
51K1922 07/07/2005 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses.
51K1964 13/01/2005 ✔ Projet de loi abrogeant l'article 76, alinéa premier, et l'article 168, alinéa 6, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.
51K2098 22/11/2005 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses.
51K2194 14/11/2003 ✔ Projet de loi désignant les représentants des infirmiers à domicile à la commission de conventions infirmiers-organismes assureurs.
51K2377 28/03/2006 ✔ Projet de loi réformant les cotisations sur le chiffre d'affaires des spécialités pharmaceutiques remboursables.
51K2438 29/03/2006 ✔ Proposition de résolution relative à la mobilité des patients dans l'Union européenne.
51K2518 31/05/2006 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses.
51K2594 03/07/2006 ✔ Projet de loi portant dispositions diverses en matière de santé.
51K2597 03/07/2006 ✔ Projet de loi modifiant la loi du 23 décembre 2005 relative au pacte de solidarité entre générations (1) en vue d'introduire un nouveau système de financement de l'assurance maladie.
51K2641 13/07/2006 ✔ Projet de loi portant création de chambres de première instance et de chambres de recours auprès du service d'évaluation et de contrôle médicaux de l'INAMI.
51K2689 26/09/2006 ✔ Projet de loi modifiant, en ce qui concerne les contrats privés d'assurance maladie, la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre.
51K2760 21/11/2006 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses (I).
51K2764 22/11/2006 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en vue de la réalisation de l'intégration des petits risques dans l'assurance obligatoire soins de santé pour les travailleurs indépendants.
51K2788 05/12/2006 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses (III).
51K2966 07/03/2007 ✔ Projet de loi modifiant la législation en vue de promouvoir la mobilité des patients.
51K3057 02/04/2007 ✔ Projet de loi modifiant la loi du 6 août 1990 relative aux mutualités et aux unions nationales de mutualités.
51K3067 10/04/2007 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses relatives au travail.
52K0406 21/11/2007 ✔ Projet de loi modifiant la loi du 26 mars 2007 portant des dispositions diverses en vue de la réalisation de l'intégration des petits risques dans l'assurance obligatoire soins de santé pour les travailleurs indépendants.
52K1012 20/03/2008 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses (I).
52K1200 29/05/2008 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses (I).
52K1251 16/06/2008 ✔ Proposition de résolution relative à l'amélioration des possibilités de traitement préventif de la bronchiolite à VRS chez les prématurés et chez les autres jeunes enfants faisant partie d'un groupe à risque.
52K1491 16/10/2008 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de santé (I).
52K1492 16/10/2008 ✔ Projet de loi portant modification de l'article 157 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.
52K1572 20/08/2008 ✔ Projet de loi portant assentiment à la Convention sur l'assurance soins de santé entre le Royaume de Belgique et l'Australie, signée à Canberra le 10 août 2006.
52K1574 23/09/2008 ✔ Projet de loi portant assentiment à l'Accord cadre entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française sur la coopération sanitaire transfrontière, signé à Mouscron le 30 septembre 2005.
52K1662 11/12/2008 ✔ Projet de loi modifiant, en ce qui concerne les contrats d'assurance maladie, la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre et la loi du 20 juillet 2007 modifiant, en ce qui concerne les contrats privés d'assurance maladie, la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre.
52K1675 19/06/2008 ✔ Projet de loi modifiant la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, en vue de l'agrément et du financement des équipes de soins palliatifs à domicile pour enfants.
52K2172 25/09/2009 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de santé.
52K2292 02/12/2009 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de l'organisation de l'assurance maladie complémentaire (I).
52K2293 02/12/2009 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de l'organisation de l'assurance maladie complémentaire (II).
52K2299 04/12/2009 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses.
52K2306 04/12/2009 ✔ Projet de loi contenant des dispositions diverses en matière de santé publique.
52K2423 11/02/2010 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses.
52K2450 26/02/2010 ✔ Projet de loi instaurant une exemption de la taxe annuelle sur les opérations d'assurance au bénéfice des assurances soins de santé offrant un niveau de protection élevé.
52K2486 15/03/2010 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de Santé publique.
53K0380 13/10/2010 ✔ Proposition de résolution concernant l'amélioration de la protection et du suivi des enfants prématurés.
53K0771 09/12/2010 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses (I).
53K1508 26/05/2011 ✔ Projet de loi modifiant la loi du 26 avril 2010 portant des dispositions diverses en matière d'organisation de l'assurance maladie complémentaire.
53K1620 22/06/2011 ✔ Projet de loi modifiant l'article 138bis-6 de la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre.
53K1658 05/07/2011 ✔ Projet de loi modifiant la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, et le Code pénal social.
53K1952 13/12/2011 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses.
53K2097 08/03/2012 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses (I).
53K2098 08/03/2012 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses (II).
53K2524 27/11/2012 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière d'accessibilité aux soins de santé.
53K2600 10/01/2013 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de santé (I).
53K2678 28/02/2013 ? Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de santé (II).
53K2922 28/06/2013 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses concernant la simplification administrative.
53K3007 16/09/2013 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses urgentes en matière de législation sociale.
53K3057 09/10/2013 ✔ Projet de loi en matière de dispositifs médicaux.
53K3058 09/10/2013 ✔ Projet de loi modifiant les articles 41 et 43 de la loi du ... en matière de dispositifs médicaux et l'article 605quater du Code judiciaire.
53K3260 18/12/2013 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière d'accessibilité aux soins de santé.
53K3261 18/12/2013 ✔ Projet de loi portant modification de l'article 25octies/2 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.
53K3349 10/02/2014 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de santé.
54K0095 18/07/2014 ✔ Projet de loi établissant une reconnaissance des aidants proches.
54K0413 07/10/2014 ✔ Proposition de résolution visant une meilleure prise en charge de l'orthodontie.
54K1062 04/05/2015 ? Proposition de résolution relative aux négociations entre l'Union européenne et les États-Unis sur le partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP) et la sauvegarde de soins de santé de qualité et accessibles.
54K1093 13/05/2015 ✔ Projet de loi modifiant la prise en charge des prestations de logopédie.
54K1135 04/06/2015 ✔ Projet de loi portant dispositions diverses en matière sociale.
54K1161 11/06/2015 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de santé.
54K1218 26/06/2015 ✔ Proposition de résolution relative à la réalisation, par la Cour des comptes, de deux audits dans le secteur des mutualités et d'un audit des organismes publics fédéraux qui contrôlent des mutualités.
54K1722 18/03/2016 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière sociale.
54K1838 18/05/2016 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de santé.
54K1861 27/05/2016 ✔ Projet de loi portant dispositions diverses en matière d'Economie.
54K1873 02/06/2016 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de statut social des travailleurs indépendants.
54K1890 13/06/2016 ✔ Projet de loi accordant une prime à certains bénéficiaires d'une pension minimum et portant augmentation de certaines pensions minima, dans les régimes des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants.
54K2076 06/10/2016 ✔ Proposition de résolution visant à diminuer le coût des lunettes et lentilles et à améliorer leur accessibilité.
54K2154 14/11/2016 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de santé.
54K2155 16/11/2016 ✔ Projet de loi portant dispositions diverses en droit du travail liées à l'incapacité de travail.
54K2167 18/11/2016 ✔ Projet de loi instaurant un droit passerelle en faveur des travailleurs indépendants.
54K2210 05/12/2016 ✔ Projet de loi portant dispositions diverses en matière sociale.
54K2229 19/12/2016 ✔ Projet de loi portant réforme du financement de la sécurité sociale.
54K2289 01/02/2017 ✔ Projet de loi portant assentiment à la Convention de sécurité sociale entre le Royaume de Belgique et le Royaume du Maroc, faite à Bruxelles le 18 février 2014.
54K2334 06/03/2017 ✔ Projet de loi relatif à la création du statut de solidarité nationale, à l'octroi d'une pension de dédommagement et au remboursement des soins médicaux à la suite d'actes de terrorisme.
54K2599 10/07/2017 ? Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de santé.
54K2702 11/10/2017 ? Projet de loi portant affectation de nouvelles missions de perception et intégration de certaines missions et d'une partie du personnel de la Caisse de Secours et de Prévoyance en faveur des marins à l'Office national de sécurité sociale et à la Caisse Auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité.
54K2710 16/10/2017 ✔ Proposition de résolution relative à l'amélioration de l'accessibilité financière des corrections oculaires.
54K2890 16/01/2018 ✔ Projet de loi modifiant les articles 2 et 9ter de la loi du 2 avril 1965 relative à la prise en charge des secours accordés par les centres publics d'aide sociale.
54K3226 10/09/2018 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de santé.
54K3266 10/09/2018 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses concernant la direction générale Recrutement et Développement du Service public fédéral Stratégie et Appui.
54K3355 26/10/2018 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière sociale.
54K3402 28/11/2018 ? Projet de loi relative à l'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé dans les frais du transport en ambulance organisé dans le cadre de l'aide médicale urgente.
54K3439 20/12/2018 ✔ Projet de loi modifiant l'arrêté royal du 16 septembre 2013 fixant une intervention spécifique dans le coût des contraceptifs pour les femmes n'ayant pas atteint l'âge de 21 ans afin d'étendre les remboursements prévus pour les contraceptifs et la pilule du lendemain.
54K3456 11/01/2019 ✘ Proposition de loi modifiant le Code de droit économique en ce qui concerne le recours à des licences obligatoires pour les médicaments.
54K3504 31/01/2019 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de spécialités pharmaceutiques, garde des pharmaciens et des mesures prophylactiques en matière de poliomyélite.
54K3555 14/02/2019 ✔ Projet de loi portant des dispositions en matière de remboursement des spécialités pharmaceutiques ainsi que de frais d'administration, d'efficacité et de transparence des organismes assureurs.
54K3599 26/02/2019 ✔ Projet de loi modifiant la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments en ce qui concerne les indisponibilités de médicaments.
54K3656 15/03/2019 ✔ Projet de loi modifiant la loi du 22 décembre 2016 instaurant un droit passerelle en faveur des travailleurs indépendants et l'arrêté royal du 8 janvier 2017 portant exécution de la loi du 22 décembre 2016 instaurant un droit passerelle en faveur des indépendants.
55K0263 20/06/2019 ✔ Projet de loi modifiant la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances en vue d'établir dans le domaine de l'assurance maladie et de l'assurance individuelle sur la vie une restriction de traitement des données à caractère personnel concernant le mode de vie ou la santé issues des objets connectés.
55K0346 16/09/2019 ✔ Projet de loi modifiant la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, en ce qui concerne l'affichage des tarifs par les dispensateurs de soins.
55K0378 17/09/2019 ✔ Projet de loi modifiant la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994, en ce qui concerne la création d'une commission de remboursement des produits et des prestations pharmaceutiques.
55K0802 27/11/2019 ✔ Projet de loi portant les cotisations sur le chiffre d'affaires des spécialités pharmaceutiques remboursables et une cotisation sur le marketing pour l'année 2020.
55K1005 11/02/2020 ✔ Projet de loi portant exécution des mesures d'économies relatives aux spécialités pharmaceutiques dans le cadre du budget soins de santé 2020.
55K1227 06/05/2020 ✔ Projet de loi visant à assurer la prise en charge des frais de transport médical urgent des patients touchés par le COVID-19.
55K1274 20/05/2020 ✔ Projet de loi octroyant un complément temporaire aux indemnités d'incapacité primaire.
55K1442 16/07/2020 ✔ Projet de loi portant confirmation des arrêtés royaux pris en application de la loi du 27 mars 2020 habilitant le Roi à prendre des mesures de lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19 (II).
55K1750 18/01/2021 ✘ Proposition de résolution relative aux maladies rares et aux médicaments orphelins.
55K2247 13/10/2021 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière sociale.
55K2391 20/12/2021 ✔ Projet de loi modifiant la loi du 6 août 1990 relative aux mutualités et aux unions nationales de mutualités.
55K2434 19/01/2022 ✔ Projet de loi modifiant la loi-programme (I) du 27 décembre 2006 en vue de reconnaître le cancer de l'ovaire comme maladie indemnisable par le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante.
55K2870 19/09/2022 ✔ Projet de loi portant des modifications relatives aux prestations de santé en matière de dispositifs médicaux et d'implants.
55K2882 21/09/2022 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de soins de santé.
55K2919 11/10/2022 ✔ Projet de loi relatif à l'imputation du congé de deuil sur la rémunération garantie pour les travailleurs qui ne relèvent pas du champ d'application de l'arrêté royal du 28 août 1963 relatif au maintien de la rémunération normale des travailleurs pour les jours d'absence à l'occasion d'événements familiaux ou en vue de l'accomplissement d'obligations civiques ou de missions civiles.
55K3104 24/01/2023 ✔ Projet de loi modifiant la loi-programme (I) du 27 décembre 2006.
55K3306 18/04/2023 ✔ Projet de loi modifiant, en ce qui concerne l'assurance indemnités et maternité, la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.
55K3495 26/07/2023 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière sociale.
55K3563 20/09/2023 ✔ Projet de loi relatif à un cadre pluriannuel et aux objectifs en matière de soins de santé.
55K3564 20/09/2023 ✔ Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de soins de santé.

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