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Code	Date	Adopted	Title
50K0756	26/06/2000	✔	Projet de loi portant des dispositions sociales, budgétaires et diverses.
50K0823	19/07/2000	✔	Projet de loi modifiant la loi du 19 février 1965 relative à l'exercice, par les étrangers, des activités professionnelles indépendantes.
50K1257	17/05/2001	✔	Projet de loi relatif à l'instauration du Conseil d'Etablissement.
50K1943	15/07/2002	✔	Proposition de résolution relative aux lignes directrices devant servir de base, dans une perspective à long terme, à la réforme du statut social des travailleurs indépendants.
50K2260	16/04/2002	✔	Projet de loi modifiant diverses dispositions relatives à la pension de retraite des travailleurs salariés et des indépendants compte tenu du principe de l'unité de carrière.
50K2285	11/02/2003	✔	Projet de loi modifiant la loi-programme du 10 février 1998 pour la promotion de l'entreprise indépendante.
50K2324	21/02/2003	✔	Projet de loi modifiant la loi du 26 juin 2002 relative à l'instauration du Conseil d'Etablissement.
51K0207	19/09/2003	✔	Projet de loi modifiant l'arrêté royal n° 72 du 10 novembre 1967 relatif à la pension de retraite et de survie des travailleurs indépendants en ce qui concerne la suspension et le recouvrement du droit à la pension de survie.
51K0799	12/02/2004	✔	Projet de loi relatif à la reconnaissance et à la protection de la profession d'expert en automobiles et créant un Institut des experts en automobiles.
51K1118	10/05/2004	✔	Projet de loi modifiant l'article 29 de la loi-programme du 10 février 1998 pour la promotion de l'entreprise indépendante, en ce qui concerne l'exonération pour personnel supplémentaire.
51K1751	05/12/2003	✔	Projet de loi instaurant une indemnité compensatoire de pertes de revenus en faveur des travailleurs indépendants victimes de nuisances dues à la réalisation de travaux sur le domaine public.
51K1844	07/06/2005	✔	Projet de loi relatif aux pensions des travailleurs indépendants.
51K1845	07/06/2005	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses.
51K2047	26/10/2005	✔	Projet de loi instaurant un cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles.
51K2098	22/11/2005	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses.
51K2128	30/11/2005	✔	Projet de loi relatif au Pacte de solidarité entre les générations.
51K2298	15/02/2006	✔	Projet de loi modifiant la loi du 19 février 1965 relative à l'exercice, par les étrangers, des activités professionnelles indépendantes.
51K2518	31/05/2006	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses.
51K2760	21/11/2006	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses (I).
51K2764	22/11/2006	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses en vue de la réalisation de l'intégration des petits risques dans l'assurance obligatoire soins de santé pour les travailleurs indépendants.
51K2788	05/12/2006	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses (III).
51K2873	29/01/2007	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses (IV).
51K3073	12/04/2007	✔	Projet de loi modifiant la loi-cadre du 1er mars 1976 réglementant la protection du titre professionnel et l'exercice des professions intellectuelles prestataires de services.
52K0282	26/10/2007	✔	Projet de loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.
52K0406	21/11/2007	✔	Projet de loi modifiant la loi du 26 mars 2007 portant des dispositions diverses en vue de la réalisation de l'intégration des petits risques dans l'assurance obligatoire soins de santé pour les travailleurs indépendants.
52K0517	10/12/2007	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses (I).
52K1012	20/03/2008	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses (I).
52K1200	29/05/2008	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses (I).
52K1434	16/09/2008	✔	Projet de loi modifiant l'article 131bis de la loi du 15 mai 1984 portant mesures d'harmonisation dans les régimes de pensions.
52K1491	16/10/2008	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de santé (I).
52K1608	24/11/2008	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses (I).
52K1786	03/02/2009	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses.
52K2299	04/12/2009	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses.
52K2333	17/12/2009	✔	Projet de loi modifiant l'article 96 de la loi-programme du ... décembre 2009.
52K2423	11/02/2010	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses.
52K2424	11/02/2010	✔	Projet de loi modifiant la loi-cadre relative aux professions intellectuelles prestataires de services codifiée par l'arrêté royal du 3 août 2007.
53K0771	09/12/2010	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses (I).
53K1199	10/02/2011	✔	Projet de loi modifiant la loi du 15 mai 2007 relative à la reconnaissance et à la protection de la profession d'expert en automobiles et créant un Institut des experts en automobiles.
53K1411	29/04/2011	✔	Projet de loi prolongeant le bonus de pension accordé aux salariés et aux indépendants.
53K2097	08/03/2012	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses (I).
53K2319	02/07/2012	✔	Projet de loi modifiant le titre XIII de la loi-programme (I) du 27 décembre 2006, en ce qui concerne la nature des relations de travail.
53K2418	19/09/2012	✔	Projet de loi portant modifications de l'arrêté royal du 30 janvier 1997 relatif au régime de pension des travailleurs indépendants en application des articles 15 et 27 de la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux des pensions et de l'article 3, § 1er, 4°, de la loi du 26 juillet 1996 visant à réaliser les conditions budgétaires de la participation de la Belgique à l'Union économique et monétaire européenne et portant fixation d'une mesure transitoire relative à la réforme de la pension de retraite anticipée des travailleurs indépendants.
53K2456	22/10/2012	✔	Projet de loi modifiant l'arrêté royal n° 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants, en ce qui concerne le statut du conjoint aidant.
53K2535	30/11/2012	✔	Projet de loi modifiant l'arrêté royal du 18 novembre 1996 instaurant une assurance sociale en faveur des travailleurs indépendants en cas de faillite et des personnes assimilées, en application des articles 29 et 49 de la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux des pensions et de l'arrêté royal n° 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants.
53K2874	11/06/2013	✔	Projet de loi modifiant le système de régularisation fiscale et instaurant une régularisation sociale.
53K2922	28/06/2013	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses concernant la simplification administrative.
53K2938	09/07/2013	✔	Projet de loi portant réforme du calcul des cotisations sociales pour les travailleurs indépendants.
53K2952	16/07/2013	✔	Projet de loi modifiant le Chapitre 8 du Titre IV de la loi-programme (I) du 27 décembre 2006 et le Code pénal social.
53K3073	15/10/2013	✔	Projet de loi portant dispositions diverses en matière de PME.
53K3074	15/10/2013	✔	Projet de loi portant modification de la loi portant dispositions diverses du 25 avril 2007 (IV).
53K3323	29/01/2014	✔	Projet de loi relatif à l'organisation de la représentation des indépendants et des PME.
53K3339	06/02/2014	✔	Projet de loi portant modification des lois coordonnées du 19 décembre 1939 relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés.
53K3359	13/02/2014	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de sécurité sociale.
53K3415	04/03/2014	✔	Projet de loi modifiant la loi du 15 mai 1984 portant mesures d'harmonisation dans les régimes de pensions, en ce qui concerne la pension minimum pour les travailleurs indépendants.
53K3416	04/03/2014	✔	Projet de loi modifiant diverses dispositions relatives au régime de pension des travailleurs indépendants compte tenu du principe de l'unité de carrière.
53K3417	04/03/2014	✔	Projet de loi portant modifications de l'arrêté royal du 30 janvier 1997 relatif au régime de pension des travailleurs indépendants en application des articles 15 et 27 de la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux de pensions et de l'article 3, § 1, 4°, de la loi du 26 juillet 1996 visant à réaliser les conditions budgétaires de la participation de la Belgique à l'Union économique et monétaire européenne.
53K3418	04/03/2014	✔	Projet de loi portant réforme de la pension de survie des travailleurs indépendants.
53K3500	28/03/2014	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses.
54K0095	18/07/2014	✔	Projet de loi établissant une reconnaissance des aidants proches.
54K0408	07/10/2014	✔	Projet de loi modifiant l'arrêté royal n° 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants, visant la non prise en compte de la prime "Impulseo 1" dans le calcul des cotisations sociales.
54K0432	09/10/2014	✔	Projet de loi modifiant l'arrêté royal du 20 décembre 2006 instaurant les conditions d'octroi d'une allocation d'adoption en faveur des travailleurs indépendants en vue de modifier la procédure de demande d'une telle allocation.
54K0688	05/12/2014	✘	Proposition de loi visant à créer une "allocation-rebond" pour les indépendants en difficultés.
54K1135	04/06/2015	✔	Projet de loi portant dispositions diverses en matière sociale.
54K1180	17/06/2015	✔	Projet de loi visant à relever l'âge légal de la pension de retraite et portant modification des conditions d'accès à la pension de retraite anticipée et de l'âge minimum de la pension de survie.
54K1430	29/10/2015	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de statut social des indépendants.
54K1510	08/12/2015	✔	Projet de loi visant à garantir la pérennité et le caractère social des pensions complémentaires et visant à renforcer le caractère complémentaire par rapport aux pensions de retraite.
54K1520	10/12/2015	✔	Projet de loi relatif aux mesures concernant le renforcement de la création d'emplois et du pouvoir d'achat.
54K1564	08/01/2016	✘	Proposition de loi modifiant l'arrêté royal nº 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants, visant à diminuer et déplafonner les cotisations sociales des travailleurs indépendants.
54K1572	12/01/2016	✔	Projet de loi modifiant le Code des impôts sur les revenus 1992 en ce qui concerne le crédit d'impôt pour bas revenus d'activité.
54K1715	10/03/2016	✘	Proposition de loi harmonisant les régimes de fiscalité et de cotisations de sécurité sociale des étudiants jobistes et des étudiants indépendants.
54K1873	02/06/2016	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de statut social des travailleurs indépendants.
54K1890	13/06/2016	✔	Projet de loi accordant une prime à certains bénéficiaires d'une pension minimum et portant augmentation de certaines pensions minima, dans les régimes des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants.
54K2143	08/11/2016	✔	Projet de loi fixant le statut social et fiscal de l'étudiant-indépendant.
54K2298	06/02/2017	✔	Proposition de résolution visant à mettre l'accent sur la prévention et le bien-être afin de réduire le nombre d'indépendants en incapacité de travail.
54K2676	22/09/2017	✔	Projet de loi modifiant diverses dispositions relatives aux régimes de pension des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants, en ce qui concerne le principe de l'unité de carrière et la pension de retraite anticipée.
54K2830	08/12/2017	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de statut social des travailleurs indépendants.
54K2880	12/01/2018	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de cotisations sociales des travailleurs indépendants.
54K2891	19/01/2018	✔	Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de pensions complémentaires et instaurant une pension complémentaire pour les travailleurs indépendants personnes physiques, pour les conjoints aidants et pour les aidants indépendants.
54K2917	09/02/2018	✔	Projet de loi portant modification de l'arrêté royal du 30 janvier 1997 relatif au régime de pension des travailleurs indépendants en application des articles 15 et 27 de la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux des pensions et de l'article 3, § 1er, 4° de la loi du 26 juillet 1996 visant à réaliser les conditions budgétaires de la participation de la Belgique à l'Union économique et monétaire européenne en ce qui concerne l'allocation de transition minimum.
54K2967	02/03/2018	✔	Projet de loi modifiant l'arrêté royal n° 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants concernant l'aide à la maternité et instaurant l'aide à l'adoption.
54K3098	15/05/2018	✔	Projet de loi modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité en faveur des travailleurs indépendants et des conjoints aidants, en vue de supprimer la période de carence.
54K3357	07/11/2018	✔	Projet de loi modifiant, en ce qui concerne l'obligation de cotiser, l'article 15, § 2 de l'arrêté royal n° 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants.
54K3513	05/02/2019	✔	Projet de loi modifiant diverses dispositions relatives au régime de pension des travailleurs indépendants, en ce qui concerne le cumul entre une pension au taux ménage et une pension dans le chef de l'autre conjoint.
54K3532	06/02/2019	✔	Projet de loi instaurant un congé de paternité et de naissance en faveur des travailleurs indépendants.
54K3640	13/03/2019	✔	Projet de loi adaptant différentes dispositions légales suite au transfert de certaines compétences du Service public fédéral Sécurité sociale à l'Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants et assurant certaines adaptations terminologiques.
54K3656	15/03/2019	✔	Projet de loi modifiant la loi du 22 décembre 2016 instaurant un droit passerelle en faveur des travailleurs indépendants et l'arrêté royal du 8 janvier 2017 portant exécution de la loi du 22 décembre 2016 instaurant un droit passerelle en faveur des indépendants.
55K1075	05/03/2020	✔	Projet de loi modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité en faveur des travailleurs indépendants et des conjoints aidants, afin de rendre le régime d'incapacité de travail applicable dès l'arrêt effectif de l'activité en raison de l'incapacité de travail.
55K1090	11/03/2020	?	Projet de loi modifiant la loi du 22 décembre 2016 instaurant un droit de passerelle en faveur des travailleurs indépendants et introduisant des mesures temporaires dans le cadre COVID-19 en faveur des travailleurs indépendants.
55K1178	22/04/2020	✔	Projet de loi modifiant le chapitre II du titre III de la loi du 30 décembre 1992 portant des dispositions sociales et diverses, relatif à l'instauration d'une cotisation annuelle à charge des sociétés, destinée au statut social des travailleurs indépendants afin de reporter en 2020 la date de paiement de ladite cotisation au 31 octobre.
55K1365	22/06/2020	✔	Projet de loi portant diverses mesures sociales suite à la pandémie de COVID-19.
55K1442	16/07/2020	✔	Projet de loi portant confirmation des arrêtés royaux pris en application de la loi du 27 mars 2020 habilitant le Roi à prendre des mesures de lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19 (II).
55K1667	23/11/2020	✔	Projet de loi instituant des mesures diverses en faveur des travailleurs indépendants dans le cadre de la crise du COVID-19.
55K1768	29/01/2021	✔	Projet de loi modifiant la loi du 22 décembre 2016 instaurant un droit passerelle en faveur des travailleurs indépendants et modifiant la loi du 23 mars 2020 modifiant la loi du 22 décembre 2016 instaurant un droit passerelle en faveur des travailleurs indépendants et introduisant des mesures temporaires dans le cadre du COVID-19 en faveur des travailleurs indépendants.
55K1926	23/04/2021	✔	Projet de loi modifiant diverses dispositions relatives aux régimes de pension des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants en ce qui concerne le calcul de la pension proportionnelle.
55K2437	19/01/2022	✔	Projet de loi introduisant une mesure temporaire de droit passerelle à la suite des conditions météorologiques extrêmes du mois de juillet 2021.
55K2700	19/05/2022	✔	Projet de loi relatif à une réduction unique de cotisations sociales pour certains travailleurs indépendants débutants.
55K2777	22/06/2022	✔	Projet de loi introduisant une mesure temporaire de droit passerelle en faveur des travailleurs indépendants suite au conflit entre la Russie et l'Ukraine.
55K2877	13/09/2022	✔	Projet de loi modifiant la loi du 19 mars 2014 portant définition légale de l'artisan.
55K2894	22/09/2022	✔	Projet de loi modifiant la loi-programme du 10 février 1998 pour la promotion de l'entreprise indépendante.
55K3010	16/11/2022	✔	Projet de loi modifiant l'arrêté royal n° 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants en ce qui concerne le calcul des cotisations pour les travailleurs indépendants artistes débutants.
55K3027	23/11/2022	✔	Projet de loi instaurant le "Trajet Retour Au Travail" sous la coordination du "Coordinateur Retour Au Travail" dans l'assurance indemnités des travailleurs indépendants et des conjoints aidants.
55K3284	31/03/2023	✔	Projet de loi instaurant un cadre temporaire de crise de droit passerelle en cas de situations d'urgence et modifiant la loi-programme du 26 décembre 2022.
55K3337	26/04/2023	✔	Projet de loi modifiant l'arrêté royal du 30 janvier 1997 relatif au régime de pension des travailleurs indépendants en application des articles 15 et 27 de la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux des pensions et de l'article 3, § 1er, 4° de la loi du 26 juillet 1996 visant à réaliser les conditions budgétaires de la participation de la Belgique à l'Union économique et monétaire européenne, en ce qui concerne les adaptations au bien-être.

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